Déposée le 21 avril 1988 par la société étrangère SEVALCO LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEVACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SEVALCO LIMITED domicilié(e) Severn Road, Avonmouth, BRISTOL BS11 OYL, Royaume-Uni (dossier no 2112203) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2112203) - France.
La marque SEVACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVACARB est expirée depuis le 21 avril 2008.
SEVALCO LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EBONEX
SEVALCO LIMITED société de droit britannique - Severn Road, Avonmouth, BRISTOL BS11 OYL, Royaume-Uni (dossier no 2112203) - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2112203) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1998 n°2112203 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Noir de carbone et produits chimiques faits à partir de noir de carbone ou contenant du noir de carbone, à usage industriel; pigments au noir de carbone, peintures, encres d'imprimerie, colorants, vernis, à l'exclusion des vernis isolants, vernis du Japon et laques faits à partir de ces pigments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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